top of page

MENTIONS LÉGALES

ucpe.fr

Conformément aux dispositions des articles 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, ucpe.fr vous informe des mentions légales suivantes :

Éditeur du site web

UCPE
Le site ucpe.fr appartient à Monsieur Fabrice DENEUCHATEL
:9 Allée des Devodes,
91160 Saulx-les-Chartreux

Immatriculation

Numéro de SIRET : 450 276 704 00050

Directeur de la publication

Monsieur Fabrice DENEUCHATEL
Première mise en ligne le lundi 25 Novembre 2019 

Contact direct

E-mail : fabrice [at] ucpe.fr
Tél : 09 52 36 68 69
Fax : 09 57 36 68 69

Déclaration à la CNIL

Depuis 2006, les sites internet n’ont plus besoin d’être déclarés en tant que tel à la CNIL.
Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique font l’objet d’une dérogation définie dans la « Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe ».
Ce site ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL.

Propriété intellectuelle

Le contenu (textes, logo, illustrations, images, vidéos et sons) dont le site ucpe.fr est composé, est la propriété exclusive de Monsieur Fabrice DENEUCHATEL, propriétaire de ucpe.fr.
Le logiciel, l’architecture, la structure technique et les codes sources (PHP, HTML, Javascript, CSS), ayant permis la création du site ucpe.fr, sont la propriété exclusive de Monsieur Fabrice DENEUCHATEL.
Toute représentation totale ou partielle du site ucpe.fr et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de Monsieur Fabrice DENEUCHATEL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.

  • La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL http://ucpe.fr.
     

Dans les autres cas :

  • Si vous souhaitez afficher le logo de ucpe.fr.

  • Si le contenu du site ucpe.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames).

  • Si l’accès aux pages contenant le lien vers le site ucpe.fr n’est pas gratuit.

 

Vous devez impérativement demander l’autorisation expresse de Monsieur Fabrice DENEUCHATEL, propriétaire du site ucpe.fr :

  • Par mail : fabrice [at] ucpe.fr

  • Ou en écrivant à ucpe.fr par courrier à l’adresse suivante :

  • UCPE
    17 avenue Salvador Allende
    91160 Saulx-les-Chartreux
    France

     

Webdesign

SAS UPTOCOM 

Développement

SAS UPTOCOM 

bottom of page